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Contrat SaaS - Projet.docx

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Extrait du contrat

1. Objet. Le Prestataire fournit au Client un accès au logiciel SaaS Larry, selon les termes et conditions du présent Contrat.

2. Durée. Le Contrat est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois, renouvelable par tacite reconduction par périodes successives d'un an.

3. Résiliation pour convenance. Chaque partie peut résilier le Contrat à tout moment avec un préavis écrit de trente (30) jours.

Extrait du contrat — Page 2

4. Confidentialité. Chaque partie s'engage à garder confidentielles toutes les informations auxquelles elle pourrait avoir accès dans le cadre du présent contrat.

5. Données personnelles. Le Prestataire s'engage à traiter les données personnelles du Client conformément à la législation applicable, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données.

6. Propriété intellectuelle. Tous les droits de propriété intellectuelle sur le logiciel Larry restent la propriété exclusive du Prestataire.

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